Le blog de Christian SCHOETTL

Ce matin petit passage ahurissant a la gendarmerie pour découvrir une plainte surréaliste contre moi ,

on dit toujours que les gens font des choses a leur image .. là, le niveau d’incompétence ,de ridicule atteint des niveaux stratosphériques

on comprend mieux le naufrage de la communauté de communes ,bateau fantôme que nos habitants ne connaissent même plus

Je dois avouer que j’avais hâte de découvrir de quoi j’etais accusé … a quel pilory on allait m’attacher ….

En fait ,je découvre que cette dame a essayé de pleurnicher dans le giron de la justice, en minaudant comme elle sait le faire avec les élus … une plainte en forme de n’importe quoi ,

en vrac

 délit sexiste ,je l’aurais invité a « enlever le haut «  dans une de mes parutions !!!

sincèrement sans être grossier, ni inélégant , cela n’est pas dans mes fantasmes  ,peut etre dans les siens ,en tout cas la dame qui n’a pas peur du ridicule ne fournit pas le début d’une preuve ,ou plutot si, pour s'enliser encore plus elle fournit une photo d'elle dans un long tee shirt a mi cuisses  en question en disant que c'était apropos de cette robe que j'aurais écrit cela ! degré zéro 

il s’agit de justice, pas d’un comptoir de bistrot, et il s’agit donc de dénonciation calomnieuse

je l’aurais diffamé en parlant du rapport « d’inactivité » de la communauté de communes ,ce n’est, bien sur, pas de la diffamation ,mais juste mon constat consterné,car sur la masse de photos d'elle posant a une inauguration vous n'en trouverez aucune  concernant une realisation qu'elle aurait pu mener a bien sur la ccpl

j’aurais écrit que cet été les fonctionnaires de la ccpl ont protesté devant les traitements qu’ils subissent (ca c’est vrai) que … je lui avais retiré ses délégations ,un diagnostic  sur la notion temporalité semble nécessaire …

j’aurais diffamé en écrivant que ,faute de tracteur de la ccpl durant 9 jours, une entreprise l’avait fait en un jour et demi ,la notion de diffamation prend un sens tres élargi

a la période du covid ,j’aurais écrit que ,chaque jour ,des doses étaient détruites au centre vaccination ,ce qui est vrai et même bien pire

ah oui ,encore, que j'ai écrit qu'elle s'était précipité a la station service de janvry le jour de la visite d'elizabeth borne et qu'elle n'avait pas décollé de la ministre ...

les photos de sa propre page facebook en témoignent et là encore, il n'y a rien de diffamatoire a vouloir être vue avec une ministre ,c'est juste un peu ... midinette 

bref ,je ne sais pas si quelqu’un lui a conseillé cette démarche, mais c’est, même, l’image de la ccpl qui est atteinte par le ridicule et la médiocrité ,il me reste une place en maternelle 

je comprendrais si j’avais écrit ,je ne sais pas, j’invente : qu’elle serait boulimique des inaugurations et qu’elle sillonnerait tous le département  pour le plaisir d’être sur la photo ou près d’une personnalité ,ca, cela ne serait pas gentil ,mais ce n’est pas le cas,c'est juste quelle veut connaitre le territoire 

je comprendrais, si j’avais dit qu’avec un tel emploi du temps on comprend que rien ne se fasse ,cela aurait été moche de dire cela

je comprendrais, si j’avais écrit qu’on attend ,en vain, une idée qui jaillisse ,un projet au service de tous ,mais cela aurait été faux, chacun sait son esprit d’entreprise ,créatif, les milles projets en gestation ... longue 

la liste est tres longue des diffamations condamnables possibles , et je n'aurais pas  la cruauté de continuer

en fait ,la vraie surprise est dans le fait que le temps de prescription d’une diffamation est tres court : deux mois … aussi tous ces pleurnichages indignes datant parfois de 15 ans laissent pantois, et ,en tout cas, expliquent la discrimination de traitement pour janvry au sein de la ccpl

le ridicule ne tue pas, donc longue vie ! mais pauvre communauté de communes ,pauvre commune d'angervilliers 

toutes ces photos proviennent de la page facebook de cette stakhanoviste de l'inauguration (vous lui direz que stakhanoviste n'est pas diffamatoire) 

elles sont faciles a trouver sur sa page ,en gros avec quelques mariages où elle pose, il n'y a que cela 

Voici la moisson du mois d’aout d’informations, merci a tous les amis et correspondants dans le monde qui nous encourage

La fédération francaise pour le développement des camelidés en France et en europe est fière de pouvoir tisser ce lien de fraternité sur la planète

En septembre nous vous parlerons du deplacement de l’ »equipe de France » a l’occasion  du festival de es-mara au maroc et combien nous sommes honorés par cette invitation du royaume du maroc et du president de la fédération marocaine des chameaux, honorés d’être invités d’honneur avec le défi d’être dignes de cette distinction

Christian schoettl

President de la fédération

Aquí está la cosecha de información de agosto. Gracias a todos nuestros amigos y corresponsales de todo el mundo que nos animan.

La Federación Francesa para el Desarrollo de los Camélidos en Francia y Europa se enorgullece de forjar este vínculo de hermandad en todo el planeta.

En septiembre, les contaremos sobre el viaje del "equipo francés" al festival de Es-Mara en Marruecos y lo honrados que nos sentimos por esta invitación del Reino de Marruecos y del presidente de la Federación Marroquí de Camélidos. Nos sentimos honrados de ser invitados de honor, con el reto de ser merecedores de esta distinción.

Christian Schoettl

Presidente de la Federación

إليكم حصاد شهر أغسطس من المعلومات. شكرًا لجميع أصدقائنا ومراسلينا حول العالم الذين يشجعوننا.

يفخر الاتحاد الفرنسي لتنمية الإبل في فرنسا وأوروبا بقدرته على بناء هذه الروابط الأخوية في جميع أنحاء العالم.

في سبتمبر، سنخبركم عن رحلة "الفريق الفرنسي" إلى مهرجان إس-مارا في المغرب، ومدى شرفنا بهذه الدعوة من المملكة المغربية ورئيس الاتحاد المغربي للإبل. يشرفنا أن نكون ضيوف شرف، ونتحدى أنفسنا لنكون جديرين بهذا التكريم.

كريستيان شوتل

رئيس الاتحاد

Here is the August harvest of information. Thank you to all our friends and correspondents around the world who encourage us.

The French Federation for the Development of Camelids in France and Europe is proud to be able to forge this bond of brotherhood across the planet.

In September, we will tell you about the "French team"'s trip to the Es-Mara festival in Morocco, and how honored we are by this invitation from the Kingdom of Morocco and the President of the Moroccan Camel Federation. We are honored to be guests of honor, with the challenge of being worthy of this distinction.

Christian Schoettl

President of the Federation

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IN ARABIC 

IN ENGLISH 

a tout vous avouer on ne sentait pas Frederique Camillieri nager dans le bonheur en essonne

officieusement/officiellement ,ce depart se ferait a sa demande ,il peut y avoir de multiples raisons d'ordre privé qui peuvent pousser a cela et puis cette version là, permet peut être de ne pas avoir a donner les vraies raisons  a quelques mois des élections municipales

les passages éclairs de préfets en essonne ,j'en ai connu quelques uns étaient plus souvent des élus tres puissants qui demandaient la tête de "ce fonctionnaire" qui les emmerdait ,je ne crois pas que cela soit le le cas 

en tout cas ,il est étrange ,qu'apres avoir fait venir un de ses proches collaborateurs comme sous prefet de palaiseau ,il y a deux mois ,que cette nouvelle tombe ,car chacun comprendra que cela ne se décide pas dans le week end 

on avait fini ,je crois, par non pas se reconcilier, mais je crois qu'en venant a janvry ,elle avait fait un passage "en terre inconnue" qui lui avait plu,

je pense que la "prefectorale" n'était pas son kiff, trop raide ,trop sur ses gardes ,trop anxieuse ,le piege dans lequel l'ambiance macho fait tomber bien des femmes

fabienne Balussou arrive donc dans le chaudron essonnien ,après avoir été préfète dans deux départements et a avoir exercé au ministère de l'intérieur

moi je lui souhaite la bienvenue et  je forme le voeu qu'elle aime notre département

a la veille des élections ,je reçois, avec beaucoup de plaisir, des candidats ,des listes qui souhaitent se lancer dans l'aventure municipale de leur commune et qui viennent voir "comment on fait a janvry ,pour s'inspirer" 

aujourd'hui, je voudrai évoquer la fonction de maire, car, avouons le ,il y a autant de maires que de communes

 si leur directeur general est la pièce maitresse du dispositif, ils en sont l'ame dans le sens le plus noble du terme, et tous ceux qui pensent aux honneurs ou espèrent se notabiliser ainsi, plantent un clou dans le cerceuil de leur village 

j'ai rencontré tellement de maires formidables qui se donnaient corps et ames et c'est a eux que je pense en ecrivant ce trop long article

il me vient la devise des templiers

"Non Nobis Domine, Non Nobis, Sed Nomini Tuo Da Gloriam"   

 Il n’ a pas échappé a certains qui se rasent ou s’épilent le matin devant leur glace ou non ,qu’au mois de mars ,il y aura des élections municipales et même si la presse se fait l’écho rituellement qu’il y a un désamour pour la fonction a voir le nombre d’appels ou de rendez vous sur le sujet ,a titre personnel je vous garantis que la crise des vocations n’est pas pour demain

le tout ,sans doute, est il de définir la vocation

Sans doute du fait de mes trente sept ans de mandat qui n’ont pas été un long fleuve tranquille mais aussi créatifs aux yeux certains, ils sont un certain nombre a venir me voir ,comme on va consulter un ermite sur la montagne, non pas pour me demander une forme de quitus (ce serait bien prétentieux) mais pour chercher une confirmation a des réponses qu’ils pensent avoir

« je me présenterai bien comme maire, qu’en pensez vous ? » ou pire « mes amis pensent que je ferais un bon maire »

C’est un vaste sujet, car l’avenir voir la destruction irréversible d’une ville ,d’un village dépend de cette élection, parfois en toute bonne foi

j’ai rencontré dans ma vie des élus qui « croyaient », qui « pensaient »qu’il n’y avait pas le choix » , »que c’était comme cela que cela se faisait »

  des élus qui n’avaient pas une certaine idée de leur village mais plutôt une certaine idée d’eux-mêmes qui pensaient que c'était une aventure entre copains ,des élus qui ne rêvaient que de l’écharpe sans en connaitre le poids

Mais reprenons, car je vais très vite être confus ,

on n‘est pas élu pour des raisons financières ,je parle des petites communes rurales ,les indemnités y sont totalement sous dimensionnées par rapport au temps consacré et vous ne nourrirez jamais votre famille avec cela, au contraire

la fonction vous coute ,quand on est un maire rural digne de ce nom ,pas de téléphone de fonction, ni de voiture ou de frais de déplacements ,pas de frais de restaurants que sais je ?

 et donc tout cela est de votre poche et de l’indemnité que vous touchez ,soit vous avez une fortune personnelle, une compagne ou un compagnon qui gagne bien sa vie, soit c’est impossible

a moins d’être, comme l’appelait un ami maire ,« un chasseur de prime » ,ces garçons qui, a peine élus maire ne maitrisant rien, qui se font élire vice president d’une multitudes de syndicats pour gonfler le portefeuille

mais là, c’est une question d’éthique, soit on bosse et il y a un moment où une journée de 24 heures n’y suffit pas  (et j’ai connu cela par accident dirais je) soit on ne fait pas son boulot pour les indemnités qu’on touche

beaucoup d’élus n’ont pas de scrupules sur le sujet et considèrent que c’est « une juste » compensation »  ce n’est pas sain a mes yeux (ceci vous explique la multiplication des syndicats intercommunaux)

Bien sur, nous éviterons d’évoquer les élus malhonnêtes où les tricheries sont innombrables, j’en ai connu un qui réclamait 1000 eur par permis qu’il délivrait et il s’est mis a en délivrer beaucoup   quand on franchit la ligne jaune, on y revient plus

Bref, ceux qui viennent me voir et qui n’osent pas trop en parler ,je les briefe immédiatement sur cet aspect presque anti démocratique d’un salaire qui n’est qu’une indemnité ,qui est soumis a l’impôt et qui ne peut pas leur permettre de vivre ,ils doivent répondre avec leur famille a cette première question

La période des barbecues est propice aux vocations de maires !

 vous savez cette atmosphère conviviale entre gens souvent de la même génération et puis, entre une saucisse grillée et une bière

 « paul,noemie,julien ,pierrot (vous pouvez mettre le prénom que vous voulez) y en a marre, ce serait sympa que tu te présentes comme maire ! »

 le cœur bondit,on y a bien pensé, mais quand même et tous ces regards bienveillants qui vous disent qu’ils seront là ,l’égo en prend un coup

L’autre jour j’ai reçu un de ceux là qui, dans un village pas tres loin, est poussé par ses amis « quadras » :

en fait ,il doit mesurer quelques petits trucs ,tout d’abord, même si l’ambition pour un village peut naitre autour d’un hamburger ,il y a autre chose qu’il faut assumer et c’est tres sérieux ,parfois douloureux, s’il était élu, notre ami ne serait plus invité ,très vite, aux barbecues ,ce ne serait plus pierre ,Paul ou jacques qui viendrait, mais « le maire » et qu’on le veuille ou non les invitations s'espaceront ,c’est ainsi, une forme de condamnation a la solitude, même si on s’adore

Lorsque je fête mon anniversaire c’est un casse tête ,je devrais inviter la moitié du village ,parce que j’aime bien les gens que je pourrais inviter, mais je ne peux pas ni financièrement ,ni techniquement et donc  je vexe

,a contrario, je pourrais compter sur le doigt d’une main les anniversaires auxquels je suis invité ,non pas par inimitié  mais parce que « on pense »  que l’on ne peut pas tout dire en ma présence ou se tenir  comme on voudrait ,que l'on est trop occupé ,les amis du barbecues continuent a vous apprécier, mais ce n’est plus pareil

Bien sur ,pour un maire, ses amis ou ceux (tres nombreux) qui s’affichent comme tels constituent une problématique permanente : le type qui vous tendait une biere, l’été avant les élections, qui se construit une véranda  sans la déclarer et qui vous explique «  tu ne vas pas m’emmerder pour cela ,on ne la voit meme pas «

 « le velux ? mais tout le monde en a ! »

 la listes est immense de toutes ces petites choses qui permettent a certains de penser que des liens d’amitié simplifient la règlementation ,j’ai un conseiller municipal qui m’a avoué n’avoir accepté le poste que parce qu’il voulait qu’on lui refasse son trottoir ,mauvaise pioche !

Et si par hasard ,la « bande du barbecue » a investi le conseil municipal ,cela devient encore plus compliqué ,car être maire ,c’est d’être celui de tout un village ,pas celui de l’école ou tu as tes enfants ,du tennis où tu joues avec tes potes et que les « vieux » ,le cimetière ,l’église le monument aux morts  et tous ces trucs administratifs cela sera service minimum

Et donc après l’argent ,les relations humaines ,les liens d’amitié tissés changent de paradigme, il faut accepter sa solitude sans qu’elle ne se transforme en une tour d’ivoire

J’en viens au temps a consacrer ,j’ai connu des maires qui m’ont expliqué que « deux heures par semaine et c’est réglé » ce sont pour moi soit des super héros soit des irresponsables,

en fait, plus la commune est petite plus le maire doit s’y impliquer physiquement, alors je sais  ceux qui répondent ,il y a des adjoints ,des conseillers municipaux

soyons honnêtes : soit on constitue un conseil municipal de retraités avec la précarité que cela peut constituer, soit on travaille dans le temps et la plupart des conseillers ,adjoints travaillent ,ils font ce qu’ils peuvent, mais entre leur emploi parfois prenant ,leur famille ,leurs activités il ne faut pas être dupe

Depuis que le téléphone portable existe il est a la tête de mon lit et il faut être joignable 24/24 ,j’entends des gens qui m’expliquent que l’on peut créer des conseillers d’astreintes ,il faut juste garder en mémoire que la responsabilté légale retombe sur le maire et je vous garantis qu’il vaut mieux être informé vite et être réactif plutôt que de se retourner dans son lit en pensant qu’il y a un élu d’astreinte,

croyez moi le maire  ou son adjoint n’ont pas les mêmes rapports dans l’urgence avec les forces de gendarmerie  ou des pompiers sans parler des riverains

Bien sur ,il faut intégrer et toute la famille doit le faire qu'il ne se passera pas un déjeuner ou un diner sans un appel téléphonique, pas de vacances sans que l'on vous appelle et ce n'est un reproche, pour tout et n'importe quoi sinon on coupe son téléphone mais a mes yeux on n'est plus maire : dans ma journée de vacances d'hier deux appels pour une urgence de livret de famille perdu, pour savoir si les animaux avaient bien de l'eau au parc animalier ,pour savoir pourquoi le département n'avait pas été plus loin dans le bitumage de la route ,pour un souci au bar de la plage,un échange d'infos avec le premier adjoint  etc ....et j'en oublie ,le quotidien ordinaire ,c'est normal ,non héroïque,c'est le job 

je n'evoque pas les appels nocturnes où un maire est confronté a des individus ,violents ,des accidents ,des suicides ,des morts ou des incendies  

Quant a la vie courante ,elle ressemble aux feux de forets : quand un probléme  démarre un seau d’eau peut suffire,si vous êtes prévenus a la « reunion du lendemain » voir  pire c’est l’incendie total ,

je crois que le secret d’une collectivité est sa réactivité aussi bien pour répondre a un usager que face a un probléme

Un maire même rural reçoit des dizaines de courriers ,si quotidiennement il n’analyse pas,il peut vite être submergé  ,il passe a coté et cela peut avoir des conséquences graves

Le temps, c’est aussi le quotidien d’un village,la gestion du personnel communal ,les rapports avec les bénévoles,

je promets que si vous arrivez « bien mis » propret, pour constater si le travail a été bien fait ,c’est la chronique annoncée  de déceptions

Dans mon village nous avons du personnel communal hors du commun ,ils ne comptent ni les jours ,ni les heures ,les yeux rivés sur l’objectif

ils ont tous les défauts de la terre aussi ,mais je crois sincèrement que cette force de frappe n’existe que par notre présence, non pas de garde chiourme ,mais bienveillante et un peu exemplaire

Alors a ceux qui viennent me voir,je les invite a penser que ce n’est pas un hobby a qui on peut consacrer quelques heures par semaine

Tout cela est bien long  ,

mais tous ces oisillons qui viennent me voir me donnent envie de transmettre la passion qui m’habite, mais aussi la raison qu’il faut avoir

Enfin ,on n’est pas maire pour être maire, il faut un cap qui dépasse même les trois projets possibles d’un mandat ,il faut une colonne vertébrale sur laquelle on s’appuiera dans son action, où ai-je envie de conduire cet équipage ,vers quelle lumière se diriger ? non pas une connerie d’argument électoral pour une période d’election ,mais une vision globale intemporel ,une ligne ,un chemin

Si on n’est pas capable d’avoir cela dans ses tripes ,mieux vaut rentrer au lions club (je n’ai rien contre le lions club ») il faut trouver en soi un cap et comme christophe colomb ,l’avoir tellement pensé ,mesuré que l’on est totalement déterminé

sans cela ,notre pauvre maire sera blackboulé entre les influences ,les pressions,les invites plus ou moins sympathiques de l’etat voir des partis politiques et sa commune  perdra le phare pour se diriger

vous  n’imaginez pas un jeune maire convoqué dans le bureau du prefet ,ou franchissant le long couloir qui le mène au bureau du president du conseil départemental 

quelle force de caractére  a peine élu faut il avoir pour rester poli et ne pas céder a une injonction,

quelle conscience faut il avoir que ce n’est pas soi, mais de son village et de son avenir dont on parle et que l’on voudrait vous faire plier en vous expliquant que vous êtes formidable et plein d’avenir

Un maire doit savoir dire non, c’est même l’exercice le plus difficile  ,

il doit savoir dire « je ne sais pas » et c’est humiliant mais avant tout cela doit être un résistant a la norme ,aux normes a ce qui semble allé de soi ,inéducable

Je ne suis pas ici pour raconter janvry ,mais mon experience m’a prouvé que l’esprit de resistance et de combat sont des fondamentaux ,la liste est immense de ce qui aurait détruit ce village ,si nous n’avions plongé jusqu’au tréfonds de nous-mêmes et trouvé  l’energie pour bloquer les choses

Je vous donne quelques exemples, non pas par vantardise, mais juste pour démontrer que la volonté communale si elle est en alerte peut bloquer des trucs énormes :

le departement a envisagé de construire a janvry l’usine d’incinération de la semardel a la sortie de janvry ,bloquée,

allez voir sur google semardel vert le grand et vous comprendrez puisque c’est là qu’elle s’est implantée ,

Construction d’un parking de 500 camions au droit de la station service vers Janvry ,un drame ,bloqué ,

reforme des rythmes scolaires :  janvry première commune a délibérer contre et a mener le combat suivie par 4000 autres communes ,au résultat ,reforme oubliée

,la liste je vous le promets est longue ,quand encore une fois l’été dernier nous avons fait plier la sncf

le message a nos candidats de tous poils ,un cap si fort qu’aucune tempête ne le submerge et une volonté sans faille

Le secret :  aimer passionnément votre village, ce n’est une entreprise ,ce n’est pas un club de foot , vous n’êtes que passeurs ,vigiles ,et combattants et si l’intérêt personnel vous guide ,il y a bien d’autres domaines où vous excellerez

chacun sait que j'ai une admiration sans bornes pour mon frère,et je suis heureux qu'il ait exprimé son avis de magistrat sur cette loi et ce qu'elle souléve d'émotion

bien des amis ont signé cette pétition,moi même par effet de solidarité amicale j'y ai été tenté tout en meconnaissant le sujet ,un petition qui ressemble a ces restaurants qui se remplissent parce qu'il y a deja du monde dedans 

en fait,je ne maitrise pas cette loi comme les gens ne connaissent pas les cuisines ,et il est bon d'avoir tous les éclairages avant de se former son opinion et pas seulement cette de la la fédération des agriculteurs ,ou celle des écologistes 

alors ,encore une fois ,je vais enerver ,en envoyant un autre son de cloche comme dirait mon ami René Char 

Ce qui vient au monde pour ne rien troubler ne mérite ni égard ni patience. 

bon lecture ,le sujet est assez d'importance pour qu'n lui prête un peu de soi ET SANS DOUTE SE POSER LA QUESTION  / SOMMES NOUS DANS LE MONDE DE LA RAISON OU DE L EMOTION  ?

Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel fera-t-il revenir à la raison ou ajoutera-t-il à la confusion ?

Déposée en novembre 2024 par 185 sénateurs pour répondre aux besoins de l'agriculture française - comme aux revendications exprimées par les agriculteurs au printemps 2024 -, la proposition de loi « Duplomb-Ménonville » a été adoptée à une large majorité au Parlement. Elle a pour objectif de « lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur » dans le respect de la législation européenne, qui est la plus protectrice du monde.

Embrayant sur la cabale obstructionniste organisée à l’Assemblée nationale par les groupes de gauche (laquelle a conduit la majorité des députés à voter une motion de rejet préalable non pas pour esquiver le débat, mais - comme il est arrivé maintes fois dans l’histoire de la Vème République - pour ne pas le laisser s’enliser), la pétition contre la loi Duplomb dénonce en cette loi ni plus ni moins qu’un « acte dangereux pour l’humanité entière ». Peu importent les études scientifiques. Peu importe la situation de l’agriculture française. Peu importe que la France ne produise plus que 36 % des fruits qu’elle consomme, contre 60 % il y a vingt ans. Peu importent les vergers arrachés et le désespoir du monde agricole. Peu importe que le cliché du paysan sacrifiant la nature et notre santé à son rendement, périodiquement réactivé par les écologistes radicaux, soit une forme insupportable de mépris de classe.

C’est maintenant devant le Conseil constitutionnel que se porte la contestation. Elle prend la forme de trois recours exploitant toutes les ressources contentieuses offertes par la Charte de l’environnement (loi constitutionnelle du 1er mars 2005) telle qu’interprétée par le Conseil.

La loi Duplomb permettrait notamment de réintroduire, dans des conditions très encadrées, un insecticide néonicotinoïde comme l'acétamipride. Accusé par les militants écologistes de causer des cancers et de provoquer un « holocauste parmi les insectes » - ce qui n’a pas peu contribué au succès de la pétition - cette molécule reste autorisée, en usage agricole, dans l'ensemble de l'Union européenne, où son homologation a été récemment renouvelée jusqu'en 2033. En France même, elle n’est pas interdite en usage domestique, puisqu’elle y est présente dans 95 produits biocides. Beaucoup moins toxique que les néonicotinoïdes plus anciens, l’acétamipride a subi des tests d'homologation sévères et rien à ce jour ne démontre qu'il ait des effets néfastes s’il est utilisé dans les strictes conditions prescrites par la loi Duplomb.

La volonté d’éliminer totalement les produits phytosanitaires, au-delà même de réglementations européennes déjà très restrictives (cas typique de surtransposition des normes européennes, pour des raisons ici idéologiques), a conduit à mettre en péril des filières entières. Ainsi, le retrait du diméthoate a fortement affecté la production française de cerises, lesquelles sont à présent importées de partout et notamment de pays européens. L’interdiction totale des usages agricoles de l'acétamipride (aujourd’hui sans substitut pour protéger la culture des betteraves sucrières et des noisettes) est une exception française.

La loi Duplomb menace-t-elle, comme il a été allégué dans les débats, dans la pétition et maintenant dans les saisines, la santé des abeilles et des humains ? Sans être expert, on peut

trouver étrange que nous soyons les seuls en Europe à interdire purement et simplement des produits dont une utilisation précautionneuse (telle que celle prévue par la loi Duplomb) sauverait certaines cultures très sensibles aux pucerons, favoriserait notre souveraineté alimentaire et rééquilibrerait notre balance des biens agricoles. Voulons-nous importer tout ce que nous consommons pour ne pas détériorer nous-mêmes la santé et l’environnement, mais en laissant les autres leur porter dommage ?

Il est dramatique que des questions comme celles de l’usage agricole des pesticides et de l’eau stockée – dont la discussion devrait faire appel à la recherche patiente et raisonnée de l’intérêt général - en arrivent à devenir des marqueurs idéologiques. Or rarement, depuis le début de cette étrange législature, le clivage droite gauche ne se sera affirmé avec autant d’intensité qu’à propos de la loi Duplomb.

Pauvre raison républicaine ! Elle devrait pourtant inciter, en la matière, non à tout interdire ou à tout laisser faire, mais à chercher à concilier des objectifs pareillement légitimes, quoique mutuellement contradictoires. Là se trouve la noblesse du politique, avec un sous-produit : l'apaisement des conflits.

Le Conseil constitutionnel peut y contribuer en faisant prévaloir la raison et l’intérêt général. Mais il peut aussi ajouter à la confusion en fixant les exigences constitutionnelles (que ce soit celles du « droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé », celles du « devoir de toute personne de prendre part à la préservation et à l’amélioration de l’environnement » ou celles du « principe de précaution ») à un niveau déraisonnablement élevé eu égard à l’imprécision des textes, à sa propre absence d’expertise technique et aux réalités socio-économiques.

Sa jurisprudence lui permettrait de faire revenir à la raison et de calmer les esprits. Par sa décision n° 2020-809 DC du 10 décembre 2020, il a en effet jugé conforme à la Constitution, compte tenu de l'ensemble des garanties dont elle était assortie, la possibilité de déroger à l'interdiction d'utiliser des produits phytopharmaceutiques contenant des néonicotinoïdes.

Le législateur, juge le Conseil dans cette décision, lorsqu’il assouplit les normes environnementales, ne doit pas « priver de garanties légales le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé consacré par l'article 1er de la Charte de l'environnement ». Il ne peut non plus délier chacun de son devoir « de prendre part à la préservation et à l'amélioration de l'environnement mentionné à l'article 2 de la Charte », sauf à concilier ce devoir - de façon proportionnée à l'objectif poursuivi - avec d’autres exigences constitutionnelles ou avec des motifs d'intérêt général.

En 2020, le Conseil reconnaît l’intérêt général de la dérogation eu égard à la gravité des dangers menaçant, dans certains cas, les cultures, faute de pouvoir utiliser les produits en cause (infestations de pucerons vecteurs de maladies virales) et à la nécessité de préserver les capacités de production du secteur. Quant au caractère proportionné de la dérogation, il résulte, juge-t-il, du cantonnement de l’emploi de ces produits à des dangers « ne pouvant être maîtrisés par d'autres moyens raisonnables », du formalisme des autorisations, du contrôle de leur mise en œuvre et du fait que les possibilités de dérogation ne seront ouvertes « que le temps que puissent être mises au point des solutions alternatives ».

Ces solutions alternatives n’étant toujours pas au point aujourd’hui pour certaines cultures, et compte tenu des précautions à nouveau prises par la loi Duplomb, la solution de 2020 paraît transposable en 2025, la limite temporelle uniforme prévue en 2020 (1er juillet 2023) étant remplacée dans la loi Duplomb par un réexamen triennal des décrets de dérogation.

Il est vrai que, dans sa décision de 2020, poussant fort loin son contrôle, le Conseil constitutionnel relève que « les dispositions contestées n'autorisent que les traitements directement appliqués sur les semences, à l'exclusion de toute pulvérisation, ce qui est de nature à limiter les risques de dispersion de ces substances ». Mais voir dans la non pulvérisation une condition nécessaire de la constitutionnalité du dispositif serait oublier que, lorsque le Conseil énumère des raisons dont l’ensemble lui fait dire qu’une disposition présente de suffisantes garanties au regard d’exigences constitutionnelles, ce qui lui arrive fréquemment, il n’y a pas lieu de considérer que chacune de ces raisons est indispensable à la constitutionnalité du dispositif.

La loi Duplomb succombera-t-elle à ce mélange d’émotion collective (attisée par un activisme pétitionnaire jouant sur les peurs) et d’automatismes jurisprudentiels ? Ce n’est pas à exclure car la question de la sauvegarde de l’environnement hystérise tout le monde, y compris le juge.

Si la loi Duplomb passait cependant sans trop d’encombres l’épreuve de constitutionnalité, demeurerait pour elle un dernier obstacle à franchir pour entrer en vigueur : que le Président de la République la promulgue sans la renvoyer au Parlement pour « nouvelle délibération », comme le lui permet l’article 10 de la Constitution et comme le réclament près de deux millions de pétitionnaires. N’a-t-il pas exprimé publiquement ses états d’âme sur la tendance récente du législateur à alléger les normes environnementales ?

Jean-Eric Schoettl