Le blog de Christian SCHOETTL

je croise beaucoup de gens qui ,d'accords ou pas d'accords considérent comme très respectable de resister et de ne rien lacher

,aussi si sur ce blog on parle moins des ryrthmes scolaires ,cela n'empêche que janvry est ,je crois ,le dernier ilot de resistance sur le front  juridique

deux fronts en réalité ,le conseil d'état qui se hate avec une scandaleuse lenteur preuve ,qu'il est formidablement gêné ,et le tribunal administratif

rappel des épisodes précedents :

en octoçbre 2013 ,le conseil municipal de janvry sans le vouloir crée un tsunami en france en deliberant que ces rythmes scolaires sont une aberration et qu'il n'entend pas participe a une telle anerie

au résultat 1000 communes embrayent sur cette idée et  un ministre qui s'epoumone et un préfet,aux ordres ,qui enclenche un référé au tribunal administratif pour ramener ce "delinquant insurrectionnel" dans le "droit" chemin

un référé qui fait pschitt ! car le ministere tape tres fort sur les doigtrs du prefet et le somme de  retirer  le référé en question de peur que le tribunal nous donne raison ....

le préfet se retire comme la mer au mont saint michel , du coup 3000 autres communes entendent cela comme un message, et délibèrent contre ces foutus ryrhmes...

plus de référé ,mais une procédure au fond qui donne un peu de temps a  peillon d'être viré, a hamon de bidouiller le decret avant d'être remercié a son tour,

et najat de nous entonner l'air de "tout va très bien madame marquise"

question rythmes scolaires" c'est plutot le rythme des departs et des arrivées de ministre qui nous ont impressionné

donc en attendant godot ou le conseil d'état ,nous revoilà devant le tribunal administrtif pour la fameuse délibération d'octobre 2013  et voici donc le memoire en réponse de notre excellent avocat

Le mémoire en réplique déposé par le préfet de l’Essonne appelle les mises au point suivantes de la part de la commune de Janvry, exposante.

I.- Le préfet soutient tout d’abord que le décret du 24 janvier 2013 n’aurait pas pour effet d’imposer aux communes une charge financière obligatoire nouvelle. L’argument ne prospérera pas. La compétence scolaire obligatoire est composée d’une « compétence école », qui porte sur l’entretien des bâtiments appartenant à la municipalité et d’une compétence « service école », qui porte sur la gestion du personnel devant intervenir dans les écoles (en particulier les agents spécialisés des écoles maternelles, les ATSEM).

Or, si une commune ne dispose pas de locaux d’accueil suffisants, elle va se trouver contrainte, par application de la réforme des rythmes scolaires, d’organiser l’accueil postscolaire à partir de 16 h dans les salles de classe ce qui, de fait, va l’obliger à supporter des dépenses supplémentaires en termes de personnel, d’assurance et de sécurité qui présentent un caractère obligatoire en tant qu’elles se rattachent à la « compétence école ».

De la même manière, il n’est pas contestable que les ATSEM vont voir leur situation modifiée par la mise en place de la réforme des rythmes scolaires, notamment dans la mesure où ils vont être contraints de travailler le mercredi matin, ce qui va se traduire par une augmentation des frais de personnel, en particulier en raison de l’obligation pour les communes de prendre en charge des heures supplémentaires qui se rattacheront à la compétence obligatoire dite « service école ».

C’est dans ces conditions vainement que le préfet soutient que la mise en place de la réforme des rythmes scolaires ne va pas imposer aux communes une charge financière obligatoire nouvelle.

3 II.- Le préfet soutient encore que l’organisation d’activités périscolaires demeure une compétence facultative des collectivités territoriales, de sorte qu’elle n’impliquerait aucune compensation de la part de l’Etat. L’argument n’est pas davantage fondé que le précédent. Si les activités périscolaires relèvent effectivement d’une compétence facultative des communes, la réforme des rythmes scolaires va avoir pour effet d’accroître mécaniquement les heures périscolaires devant être organisées et financées par les communes. Or, il ne serait pas envisageable pour une commune qui disposait d’un service d’accueil périscolaire à partir de 16 h 30 de faire disparaître ce service ou de ne rien proposer aux parents entre 16 h et 16 h 30. Il en résulte, mécaniquement, que la réduction des heures de cours va induire une augmentation du nombre d’heures d’accueil périscolaire, et donc une augmentation des coûts induits (en termes de ressources humaines, de gestion des enfants, de facturation…).

Il n’est dans ces conditions pas contestable que la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires induit un transfert de charges aux communes.

Il est versé à cet égard aux débats un extrait du site du ministère de l’éducation nationale, qui fait apparaître que l’Etat informe d’ores et déjà le public que la commune exposante organisera à compter de la rentrée scolaire de septembre 2014 des activités périscolaires à partir de 16h00 (prod. 1).

Or, la commune n’ayant pas décidé de mettre en place de telles activités, cette publication démontre que l’Etat considère que les communes vont se trouver dans l’obligation d’organiser des activités périscolaires dès la fin des cours.

4 En outre, un nombre important de communes ont été contraintes de faire adopter par leur conseil municipal une délibération fixant les nouveaux tarifs pour les activités périscolaires réalisées sur le temps libéré après les cours. Or, l’Etat a précisé que, si les communes étaient libres de fixer ces tarifs, il convenait, afin qu’ils ne présentent pas un caractère discriminatoire envers les familles les plus démunies, qu’ils tiennent compte des ressources des familles.

Il apparaît ainsi que les nouveaux tarifs que les communes vont devoir adopter sont contraints par l’Etat, qui leur impose un transfert de charges en ne les laissant pas maîtres de l’équilibre financier, en méconnaissance du principe de libre administration des collectivités territoriales.

Si les collectivités territoriales bénéficient d’une aide au financement des activités périscolaires par le biais des caisses d’allocations familiales et de la mutualité sociale agricole, cette aide est subordonnée au respect du taux d’encadrement légal (1 adulte pour 14 enfants ou 1 adulte pour 18 enfants).

Or, il sera impossible pour une majorité de communes d’assurer le recrutement nécessaire pour garantir le respect du taux d’encadrement légal, et ce d’autant que le recrutement d’animateurs pour une durée de trente minutes par jour coûterait aux communes une somme d’un montant bien plus important que celui des subventions versées par les caisses d’allocations familiales et la mutualité sociale agricole.

C’est sans doute pour cette raison que le ministre de l’éducation a autorisé l’ensemble des communes guyanaises à reporter d’un an la mise en place de la réforme des rythmes scolaires, créant ainsi une inégalité de traitement entre les communes injustifiable.

L’argumentation développée par le préfet ne pourra dans ces conditions qu’être écartée.

5 III.- Le préfet demeure par ailleurs taisant sur le moyen soulevé par la commune exposante tiré de ce que l’illégalité du décret litigieux résulte de ce qu’il ne prévoit pas la nature des accompagnements et des structures particulières indispensables que les communes devront mettre en place pour assurer la scolarisation des enfants handicapés.

Il sera à cet égard rappelé que lorsque la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) décide la scolarisation d’un enfant porteur d’un handicap en milieu ordinaire, il est orienté vers une école, et en général vers une classe pour l’inclusion scolaire (CLIS) par une commission d’orientation de l’éducation nationale, sans que le maire de la commune de résidence en soit informé, et ceci même si une CLIS existe dans la commune.

Ce mécanisme a pour effet d’interdire l’inscription de l’enfant handicapé sur la liste des enfants soumis à l’obligation de scolarisation que le maire doit tenir et de permettre d’affecter l’enfant dans un établissement distinct de celui qu’il devrait fréquenter par application des critères géographiques.

Dans une telle situation, l’enfant concerné n’a pas la possibilité de bénéficier des services développés par sa commune de résidence, financés par les impôts acquittés par ses parents.

Or, le décret litigieux ne prévoit aucune mesure permettant aux enfants handicapés affectés dans une CLIS lointaine et transportés au moyen de transports scolaires spécifiques de bénéficier des activités périscolaires de leur commune de résidence.

En outre, les transports étant organisés afin d’être alignés sur les horaires du temps scolaire, les enfants handicapés ne peuvent participer aux activités périscolaires dans la commune d’accueil.

Dans la mesure où il ne contient aucune disposition permettant de régler la situation des enfants handicapés et de remédier à ces difficultés, le décret du 24 janvier 2013 est entaché d’illégalité, étant précisé que la commune exposante est particulièrement concernée par cette question, car 2 des 200 000 enfants handicapés scolarisés en France le sont dans l’école communale.

6 IV.- Le décret du 24 janvier 2013 méconnaît également les règles gouvernant les établissements recevant du public (ERP). Par application des dispositions du code de la construction et de l’habitation, une école constitue un établissement recevant du public qui doit avoir, en tant que tel, un exploitant, lequel est chargé de missions de sécurité à l’égard du public. Dans toutes les écoles publiques communales, puisque le bâtiment est mis à la disposition de l’éducation nationale par la commune, c’est le directeur ou la directrice de l’école qui est l’exploitant de l’ERP et qui, à ce titre, signe le procès-verbal de la commission communale de sécurité réunie par le maire pour instruire une demande d’autorisation de recevoir du public.

Dans ce procès-verbal, le directeur ou la directrice atteste de la conformité des installations techniques et de la formation de tous les personnels de l’ERP aux procédures d’alerte, de lutte contre l’incendie et d’évacuation du public. Cette attestation est sans réserve, en particulier sans horaires et sans calendrier, de sorte qu’elle est valable en permanence, pour toute la journée et tous les jours, pendant trois ans.

Or, en mettant en place un temps périscolaire, dont on ne sait s’il constitue un temps de restauration, de garderie ou d’activités complémentaires au temps de formation défini par le code de l’éducation, le décret litigieux institue une exploitation des ERP sans exploitant.

Une telle omission est de nature à entacher le décret litigieux d’illégalité.

V.- Enfin, la commune exposante verse aux débats, afin de démontrer le bien-fondé de son argumentation, un document établissant que, pour ce qui concerne la commune de Mennecy, la mise 7 en place de la réforme des rythmes scolaires mettra à la charge de la commune des dépenses obligatoires qui ne seront pas compensées (prod. 2).

La requête ne pourra qu’être rejetée.

PAR CES MOTIFS et tous autres à produire, déduire ou suppléer, d'office s’il échet, la commune exposante persiste dans les conclusions de ses précédentes écritures, avec toutes conséquences de droit.

PIWNICA & MOLINIE Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation

je vous le dis très fort si toutes les communes avaient tenu notre ligne et ce raisonnement il n'y aurait jamlais eu un debut de reforme  !

je ne l'ai jamais caché ,j'ai une réelle amitié pour Hervé Morin pas de celle des calculs politiques ,de celles qui vous donnent envie de passer des vacances ensembles ,de parler de nos enfants,et de crosier un regard en sachant qu'il est complice ,complice de ce bon sens terrien,de privilégier les amis aux ambitions

Les francais rêvent de jeann d'arc (la vraie pas la gretchen de taverne autrichenne en culotte de peau que l'on nous agite a l'heure actuelle);ils rêvent de De gaulle,de l'homme ou de la femme providientiel et en attendant le bateau coule

en fait ,ils sont comme ces joueurs de casinos qui voient leur argent fondre mais qui n'espère que le "gros coup" qui les "refera"

Hervé n'est peut être pas l'homme providentiel,mais je crois que nous avons plus  besoin d'une laboureur besogneux et sincére,que d'un étincelant faiseur et vendeur de rêves

Hervé a une vrai capacité d'écoute ,c'est une éponge a idées ,a humanité,je l'ai vu prendre son temps pour écouter le parcours d'uen stagiaire de 14 ans alors que nous l'attendions car l'autre ,quel qu'il soit compte a ses yeux et pour moi ,cela n'a pas de prix

je soutiendrai toujours ceux qui ont plus d'ambition pour leur collectivité ,pour leur pays que pour eux mêmes,je soutiendrai toujours ceux qui pensent que tous les moyens ne sont pas bons pour accéder au pouvoir,car c'est la preuve que le pouvoir vous rend fou 

je sais qu'élu ,président de l'udi ,hervé ne changera pas qu'il attrappera toujours ses amis par les épaules,qu'il conservera plus de plaisir a unetablée de copains normands qu'a un diner en ville parisien ,que ce foutu bon sens qui nous manque tellement,que ce sens de la parole qu'il a nous sont plus utiles que tous les défauts que ses détracteurs essaieront de lui trouver

que n'ai je entendu de lazzis quand il était ministre de la défense ! et pourtant ,il a réformé cette armée en douceur

,la plus belle demonstration est d'observer ce que ce "formidable" ministre de la defense est entrain de faire a l'heure actuelle et qui soulève un tollé de protestations

hervé a reformé des regiments entiers ,fermé des casernes en douceur ,dans la concertation,et la bienveillance sans partisanerie,on n'en a pas parlé,les crétins ne lui trouvaient pas un air assez martial pour le poste,preuve que certains sont dans l'image plus tot que dans le fond,

alors oui,je suis très fier de l'avoir comme ami,très heureux pour le centre que le bon sens puisse triompher,tres soulagé d'avoir un jour fait le choix de m'engager a ses cotés

enfin durant les periodes troubles qui nous attendent où certains de nos concitoyens ont la tentation du chaos,ou la droite traditionnelle a ,a chaque élection,des tentations malsaines,

je crois que le centre est le seul rempart démocratique,mais plus qu'un rempart ,il est le lieu de tous les espoirs ,de tous les confiances retrouvées en l'avenir,de tous les optimismes,c'est pourquoi je forme le voeu qu'hervé soit élu a la présidence de l'UDI,car ce combat contre tous les obscurantismes il nous faut le gagner et la victoire de la lumière sur l'obscurité nous la devrons a une réelle authenticité,une vraie sincérité,et un vrai engagement

arrivées et départs,la vie et la mort font partie d'un monde qui n'est celui des bisounours,un des petits anes d'ingrid bergman nous a quitté ,l'hiver va ralentir les naissances chez les chèvres et les moutons,nous avons quelques projets que je vais soumettre a tous ceux qui y donnent un coup de main

un couple de moutons du cameroun viennent d'arriver ,ils sont comme les autres "nouveaux" en phase d'adaptation a la petite ferme

les moutons du cameroun ont une particularité ,il n'y a pas besoin de les tondre,avec eux uncouple de chévres nubiennes aux larges oreilles 

l'idée de se faire offrird'immenses rochers pour les mettre dans le arc et leur permettre de s'ébattre dans un chaos rocheux,et puis ,peut être quelles soient rejointes par des mouflons

notre lama femelle ,mère de leon,étant seule,nous lui avons trouvé deux copines

nous allons préparé les parcs,pucer les animaux et leur faire découvrir le parc

nos vétérinaires viennent de nous confier deux moutons  abandonnés par leurs propriétaires,

en janvier un couple d'alpaga nous arrivent ....

enfin ,je souhaite nous lancer dans une tranche de travaux pour améliorer les clotures et les portails,tous les bénévoles sont les bienvenus  

samedi ,nous avons filé avec les "filles" a évreux témoigner de notre solidarité et de bien plus aux résistants  normands contre la réforme des rythmes scolaires

sur l'autoroute ,succés garanti pour les filles qui se font photographier a coup de smartphones ,notre panneau profite de cette communication joyeuse

un vrai plaisir de retrouver antoine ,aurelie,etc...une partie de la dream team parisienne,des gens bien que ce combat m'a donné le bonheur de rencontrer

vous dire ma consternation de découvrir ,la veille, que la ministre de l'ecologie renonce "sine dié" a la mise en place de l'ecotaxe  :

consternation sur le message que cela signifie, : voilà une decision quasi unanime de l'assemblée nationale,un vote de la représentation républicaine,qui est suspendu ,oublié ,par simple décision d'un ministre,parce que des gens ont brulé ,détruit ,brisé  des équpements publics et que l'on craint qu'ils ne recommencent

ainsi pour la reforme des rythmes scolaires on impose, de force, aux communes ,aux parents d'eleves ,aux enseignants une decision pour laquelle  la représentation nationale n'a pas été consultée ,mais ceux qui s'y opposent n'utilisent aucun acte délinquant pour protester,ils sont donc poursuivis devant lesntribunaux ,les parents sont menacés et le ministre passe en force

quel message  !

il faut bruler des centres des impots,des prefectures ,des portiques et le vote démocratique de l'assemblée nationale est jeté aux orties ,

mais toute constestation respectueuse  des régles est méprisée,considérée sans valeur,dans les deux cas ,c'est un ministre qui décide sans l'avis ou contre l'avis de l'assemblée nationale democratiquement élue alors que lui ,ministre n'a été que nommé,

étrange démocratie de la violence et premice de la tyrannie  

ce que j'annoncais ,il y a des mois ,est entrain de se réaliser ,les maires se retrouvent en première ligne d'une réforme qu'ils ne souhaitaient pas ,

les recteurs d'académie sont confortablement installés dans leur bureau a planifier les futures matinées de concertation,tandis que les élus locaux se débattent avec le cauchemar de la mise en place du periscolaire

,la fcpe se régale a les faire rotir sur le grill et se prépare sous d'autres étiquettes politiciennes a défiler demain contre les augmentations d'impots que cela va provoquer

ce periscolaire qui n'était pas obligatoire nous chantait sur tous les tons benoit hamon mais pour lequel la commune de marseille vient d'être condamnée pour ne pas les avoir mis en place

le déluge d'incidents et de problémes constatés sur l'ensemble du territore francais retombent sur la tete des élus

des élus qui découvrent qu'après que l'état vienne de les engager dans des dépenses folles,celui-ci lui annonce des baisses de dotations drastiques en se frottant les mains des augmentations d'impots locaux que cela va provoquer

pourquoi voulez vous  que le gouvernement ne se réjouisse pas du mécontentement que vont provoquer ces hausses vis a vis d'élus qui ne sont pas de sa famille politique  ?

tous nous espoirs reposent donc sur notre recours au conseil d'état ,visiblement nous n'avons pas cassé ,brulé des peages ,ou mis le feu aux académies pour être entendus ,,des républicains mous en quelque sorte

un jour nous saurons pourquoi une reforme qui a éliminé deux ministres en quelques mois resiste a ce point et si elle n'est pas la première peirre d'une territorialisation massive de l'école,la chronique annoncée de l'ecole matrenelle aux communes et  des ecoles primaires aux communautés d'agglomération

nous étions les premiers ,nous serons les derniers,mais il faut bien des sentinelles ,des vigies en haut des phares quand la tempête se léve

a tous ceux qui désespèrent,qui ont la tentation de baisser les bras,qui ont le gout amer de la solitude,résistez  ! c'est précisement a cet instant que nous pouvons mesurer notre détermination,notre force de carcatère,c'est a cet instant que nos adversaires s'ils sont parvenus a nous briser ,c'est a cet instant où nous nous mesurons a nous mêmes et que nous pouvons découvrir combien la limite de nos forces c'est nous qui nous la fixons

personnellement c'est quand le tribunal donnera son avis ,c'est quand la justice aura tranché que je  saurai si j'avais tort ou raison de ne rien lacher mais ce n'est moi qui serait mon propre bourreau

samedi ,nous acceuillions a janvry comme point de départ ,un grand nombre de jeunes issus des aumoneries de toute l'essonne,gérard m'a demandé de leur dire un mot sur notre village en sachant que le théme de leur marche était saint francois d'assises et la nature

au préalable ,je voudrai mettre mes idées au clair sur mon rapport avec l'église catholique : c'est ma religion,c'est donc d'abord ma culture avant même parler de foi,

déambuler dans jérusalem est pour un chrétien un incroyable moment car la "légende" ,le récit des gestes du christ se matérialise,les lieux sont là jusqu'aux oliviers millenaires du jardin des oliviers

ce qui était d'une abstraction,force d'exemplarité,prend la couleur des pierres et du ciel,la force tellurique des lieux est indiscutable

ainsi quand bien même ,on n'aurait pas la foi ,on peut a juste titre ,il me semble estimer que la religion chretienne est porteuse de fraternité et d'humanité,c'est déja pas mal !

pour l'église en tant qu'entité le bilan est plus mitigé,j'ai un vieux copain prêtre qui me disait  "certains qui rentrent a l'église, sont ceux qui font fuir les églises" et un autre prêtre me disait récement "tu es pour la paix des braves ? mais encore faut il que ces gens soient braves !"

ainsi,depuis isabelle la catholique,depuis l'action de l'eglise pendant la conquête de l'amerique du sud et centrale,depuis le role de l'eglise durant la guerre d'espagne ou la seconde guerre mondiale voir au lendemain de celle ci ,je ne puis adhérer totalement et être confiant

et puis ;il y a ces prêtres formidables que je croise et qui me donnent l'envie de communier jean francois ,luis,christian et bien d'autres ,il y a michel dubost ,l'évêque d'evry,un bon homme,que j'étais fier de voir présent, en première ligne, auprès des chrétiens d'irak,

un jour d'hiver je lui ai fai tdécouvrir l'eglise du plessis saint thibaud détruite pendant la guerre de cents ans et dont les ruines m'émeuvent au plus profond,il ya bobieres le vicaire général dont le seul nom provoque chez moi de la fraternité

il y a ces chrétiens de bases a qui je confierai mon destin sans inquiétude

cette église est donc faite comme notre société,elle n'est donc pas a mes yeux exemplaire, mais on y fait de belles rencontres,preuve que face a un texte ,a un principe a un chemin qui s'ouvre,certains le concoivent pour eux mêmes et d'autres en ont une approche plus large,universelle,personnellement je me sens juif dansune synagogue commele christ l'était,orthodoxe et catholique auprès de certains et d'autres me rendraient profondément anti religieux quand ils s'emparent de la foi comme un instrument de pouvoir d'oppression ou tout simplement qu'ils ne placent l'homme au centre de tout

pour en revenir a des choses plus légères,il a fallu dire un petit mot a tous ces jeunes partant pour leur marche 

pas plus de 10 minutes m'avait dit gérard, inquiet de ces politiques bavards

je leur ai parlé de ces arbres fruitiers que nous plantons, ici, a la naissance de chaque enfant

un arbre ressemble a nos existences,a nos vies d'hommes : plus les racines sont ancrées dans le sol ,plus elles sont solides, plus les branches peuvent s'élever vers le ciel ,plus il résistera aux tempêtes,plus il produira de fruits

si un arbre produit des fruits ,c'est toute une chaine alimentaire qui se recrée et ce sont des espèces disparues ou éloignées qui se réimplantent

ainsi il vaut mieux oublier les arbres "d'ornement" qui ne sont qu'apparences, pour privilégier la vie et mesurer chaque jour l'impact d'un "simple" pommier,sur les abeilles ,les mulots ,les oiseaux ,les chouettes etc....

je leur ai parlé de bernard de clairvaux qui disait qu'on apprenait plus des arbres que dans tous les livres et en leur disant cela ,mes pensées étaient au thoronet ,

enfin, puisqu'en réalité les accompagnateurs s'attendaient a ce que je parle du parc animalier,je leur ai rappelé que les apparences sont parfois trompeuses et que si les clotures du parc évitent que les animaux ne divaguent, elles permettent aussi de protéger la faune, de l'homme, son plus grand prédateur,grace aux clotures, les écureuils sont revenus et bien d'autres espèces peuvent se reproduire en toute tranquilité

hier,au parc ,un des petits anes d'ingrid bergman est mort, né en 1978 ,il avait un age certain

chaque déces ,je les ressens comme une défaite et pourtant, pas de vie sans mort ,elle est partie intégrante des cycles

a nous d'être des orpailleurs et toujours partir a la recherche de ces pépites d'humanité, quelques soient les chemins qu'elles aient emprumpté pourvu qu'ils les élevent

promis, je ferai plus léger a mon prochain billet  !