Le blog de Christian SCHOETTL

je vou_s disais qu'a l'instant où je vous écris ,j'ai ma voiture bien chargée mais qu'en meme temps convergent vers janvry un oeuf de telecabine et un tire fesses !

cette nuit pendant que notre nouveau gremlin bondissait aux quatres coins du lit puis venait se blottir en ronronnnant 

il m'est revenu la definition du bonheur que nous avions trouvée a la table familiale tres tres élargie de mes parents

les trois ingredients du bonheur  : l'amour,l'humour et ...le riz cantonnais,le troisieme ayant été  un choix pratique ,c'est un plat complet qui contient des légumes et des protéines mais que l'on peut rempalcer par ses propres choix gustatifs a condition qu'ils soient équlibrés !

cette nuit en repensant a cela ,je me suis dit que le chemin du bonheur était forcément éclairé  par les yeux que nous allumons et que la soif sur ce chemin ne peut etre étanchée que par les larmes d'emotion que nous pourrions provoquer

cela pourrait resssembler a une formule toute faite,un peu gnangnan mais ce n'est pas le cas et une émotion dans les yeux pourrait me faire soulever  des montagnes 

allez je vous souhaite  une belle journée ,j'ai beaucoup de route a faire ! oh oh oh !

ce blog était déja assez fréquenté mais le mois de decembre a été le mois où de nombreux records de lecture d'articles ont été battus,certains jours plus de 2100 lecteurs quotidiens ce qui commence a faire ,nous nous acheminons tranquillement vers le million d'articles lus

a n'en pas douter les articles sur les rythmes scolaires  y ont largement contribués ,même si le marché de noel de janvry a atteint lui aussi des sommets de frequentation virtuelle

le passage aux "grandes gueules" de rmc aussi,j'y retourne le 8 janvier de 12 heures a 13 heures,visiblement cette petite musique non conformiste les intrigue

la magie d'internet c'est desormais ce réseau qui se cree entre toutes les resistances au decret peillon grace a ce lien du nord de la france au var en passant par la dordogne ,ou la region de chablis,c'est d'un peu partout que les initiatives locales se découvrent et se connectent peu a peu 

initiative d'un groupe nordiste : le 24 janvier,ils vont inviter sur toute la france les gens a aller deposer ma lettre au premier ministre dans les mairies....

en tout cas tout cela est chaleureux et a un petit gout de victoire annoncée,le tout ,c'est que chacun de nous soit ce petit grain de sable susceptible d'enrayer la machine a broyer 

voici le texte intégral du courrier adressé ce jour au premier ministre

Monsieur le premier ministre

Nous vivons dans une démocratie formidable qui permet a un maire d’un commune de 630 habitants de s’adresser au premier ministre de la France avec la conviction d’être lu et peut être entendu

Monsieur le premier ministre, je m’autoproclame prétentieusement le porte parole de milliers de maires ruraux comme moi, qui m’écrivent , me téléphonent  a propos de cette reforme sur les rythmes  scolaires qui heurte leur bon sens, et qui défie la raison

Ce sont des tout petits maires sans ambitions cantonales, régionales, parlementaires, ils sont le rouage serein et apaisé d’une démocratie locale du quotidien

,jamais ,ils n’auraient imaginé pour la plupart émettre une délibération ou une motion pour s’opposer a un décret ,au préfet  ou a l’inspecteur d’académie ce n’est pas dans leurs gênes, ce n’est pas dans leur fonctionnement, vous êtes préoccupé de l’état de la France ,ils sont attentifs a l’état de leur voierie communale ou de leur école primaire, ils sont les hussards de notre démocratie, ils sont confrontés a la réalité opérationnel jour après jour, c’est celle là qui les guide dans cette démarche

c’est cette révolte que je vous demande d’entendre, et de mesurer, elle n’est pas politique ou politicienne, ce n’est pas  un conflit d’une opposition anti gouvernementale, c’est plus important que cela et cela dépasse tous les clivages

Nous avons été traités par le ministre de l’éducation nationale d’insurrectionnels, de délinquants civiques, au lieu de comprendre que le bon sens  du terrain exprimait le caractère irréaliste, dangereux et inapplicable de la mesure dans le cadre de l’égalité républicaine de l’enseignement

 ,il n’y a pas pire erreur que de ne pas reconnaître une erreur, par la présente ,je vous demande quasiment humblement de bien vouloir abroger ce décret qui heurte les élus ,les enseignants et les parents d’élèves ,mais dont je vais me permettre de vous soumettre la fragilité juridique

Je ne connais aucun de ces élus qui n’affirme pas la réelle nécessité d’une reforme des rythmes scolaires car celle-ci  constituerait  une réelle ambition et un réel devoir pour notre pays mais qui ne voient, dans ce décret, pas la moindre ambition pour l’école de république qui fait battre le cœur de nos villages

C’est pourquoi au nom de tous ceux là ,je vous assure de notre totale disponibilité pour nous atteler a une feuille blanche et d’écrire ensembles une vraie reforme des rythmes scolaires pour le bien être de nos enfants et pour construire l’avenir de notre nation

Voici monsieur le premier ministre quelques éléments qui témoignent que ce décret est illégal et que nous pourrions avoir des espoirs légitimes que notre démarche prospère au conseil d’état , je formule le formidable espoir que la raison prévaudra, que le courage  conduira a briser les blocages qui ne sont pas rationnels mais passionnels   

Voici l’analyse juridique que nous en faisons

Le décret du 24 janvier 2013 est tout d’abord illégal pour violation de l’article 72-2 de la Constitution, qui pose le principe de libre administration des collectivités territoriales. Il est en effet manifeste que ce texte ne donne pas aux communes les moyens nécessaires pour assurer normalement les nouvelles missions qu’il leur confie.

Sur le fondement de l’article 102 de la loi du 2 mars 1982 et des articles 5 et 94 de la loi du 7 janvier 1983, le Conseil d’Etat avait déjà jugé que les transferts aux collectivités locales des compétences jusqu’alors exercées par l’Etat doivent être accompagnés du transfert correspondant par l’Etat à ces collectivités des ressources nécessaires à l’exercice normal de ces compétences, de sorte que ces ressources assurent une compensation intégrale, à la date du transfert, des charges résultant pour les collectivités locales des compétences nouvelles qui leur sont attribuées (C.E. 6 juin 1986, département du Finistère, p. 160).

Le Conseil d’Etat avait en particulier jugé que la compensation doit inclure les dépenses obligatoires de toute nature destinées à mettre à la disposition des élèves les moyens nécessaires à leur éducation (C.E. 10 janvier 1994, Association nationale des élus régionaux et autres, p. 12).

Cette règle d’équivalence entre les compétences confiées aux collectivités territoriales et la compensation financière qui doit en résulter est désormais consacrée par l’article 72-2 de la Constitution, aux termes duquel « tout transfert de compétences de l’Etat aux collectivités territoriales s’accompagne de l’attribution de ressources équivalentes à celles qui étaient consacrées à leur exercice. Toute création ou extension de compétences ayant pour conséquence d’augmenter les dépenses des collectivités territoriales est accompagnée de ressources déterminées par la loi ».

Le Conseil constitutionnel en a déduit qu’il appartient à « l’Etat de maintenir un niveau de ressources équivalent à celui qu’il consacrait à l’exercice des compétences avant leur transfert » (décision n° 2004-511 DC du 29 décembre 2004).

Ainsi, il ressort des textes et de leur application par le Conseil constitutionnel et le Conseil d’Etat que la compensation doit être intégrale, qu’elle s’apprécie exclusivement au moment où la compétence est dévolue à la collectivité locale et qu’elle comprend toutes les charges indispensables à l’exercice de la compétence transférée.

Au cas présent, le décret du 24 janvier 2013 a prévu une augmentation du nombre de demi-journées sur lesquelles sont réparties les 24 heures d’enseignement que comporte la semaine scolaire, ce qui aura pour effet de contraindre les communes à proposer aux enfants davantage d’activités périscolaires, dès lors que le temps de présence des enfants à l’école ne sera plus intégralement consacré à l’activité d’enseignement.

Par application des règles précitées, il appartenait à l’Etat de prévoir la compensation des charges supplémentaires ainsi imputées aux communes en leur attribuant les ressources leur permettant de les assumer.

Le décret, qui s’en est abstenu, est illégal.

          Mais il y a plus.

Ainsi qu’il a été indiqué ci-dessus, l’obligation dans laquelle les communes vont se trouver de mettre en place de nouvelles activités périscolaires liées à la modification des rythmes scolaires va les conduire à supporter des charges financières importantes.

Cette obligation va également les contraindre à recruter, former et gérer de nouveaux agents afin d’assurer convenablement la mission nouvelle que le décret a mis à leur charge.

Il est par ailleurs prévisible que le recrutement de nouveaux personnels va créer un dysfonctionnement important des services communaux dont la structure, souvent réduite, ne permet pas d’assurer convenablement la gestion de nouveaux personnels.

Or, le Conseil d’Etat a décidé, dans un arrêt commune de Villeurbanne du 6 mai 1996 (req. 165.286) que les mesures provoquant un bouleversement dans l’exécution des budgets des collectivités locales violent le principe de libre administration inscrit à l’article 72 de la Constitution.

Tel est bien le cas du décret du 24 janvier 2013, dont l’application va perturber gravement le fonctionnement continu et régulier du service public de l’éducation et engendrer des dysfonctionnements coûteux pour les communes, et en particulier pour la commune exposante.

Ce décret est ainsi entaché d’illégalité.

          L’illégalité du décret du 24 janvier 2013 devra encore être constatée pour violation du principe constitutionnel de clarté et des objectifs de valeur constitutionnelle d’accessibilité et d’intelligibilité de la norme.

En effet, le décret passe totalement sous silence l’obligation que son application va mettre à la charge des communes, consistant à assumer des activités périscolaires bien plus importantes que celles qu’elles avaient pu organiser avant son entrée en vigueur.

Le décret prévoit ainsi un transfert de compétences en direction des communes, sans même évoquer un tel transfert.

Il méconnaît ainsi le principe et les objectifs de clarté, d’accessibilité et d’intelligibilité de la norme, en s’abstenant de préciser la teneur des obligations dont il prévoit le transfert aux communes.

Monsieur le premier ministre, je vous remercie de l’attention portée et du fait que vous mesuriez cette démarche comme une belle illustration d’une démocratie vivante, comme tous mes collègues je me tiens a votre disposition et vous prie de croire en l’expression de ma plus  haute considération

christian schoettl

maire de janvry

chaque jour plus d'une dizaine d'appels desormais de maires,de presidents de communes,de parlementaires qui appellent et qui rejoignent ce mouvement initié debut octobre d'insurectionnels, de delinquants civiques qui vont bientot prouver que c'est le decret du ministre qui est illégal 

la lozere ,l'eure et loir,le loiret ,la region d'annecy, de chablis,les charentes,l'alsace,les deliberations fleurissent de partout refusant les rythmes tels qu'imaginés par peillon

la pire erreur est de ne pas reconnaitre une erreur,le ministre devrait le savoir comme ces maires qui parfois de bonne foi parfois par pur activisme politique ont tenté de mettre cette année la reforme en place et qui se trouvent en plein désastre ,desastre que certains nient avec une belle ardeur une sorte de déni de réalité fanatique

hier soir,j'ai passé une sympathique soirée a longjumeau a l'invite de l'association des "idées et des actes" présidée par christine bugarin ,pour échanger sur ce cauchemar du decret minsitériel 

impressionné d'echanger avec des parents d'éleves d'un commune comme wissous qui m'expliquent que 65% d'augmentation d'impots ont peut etre permis de construire un skate park a 600 000 euros mais interdisent de changer les sanitaires a la "turc" dans une école primaire,avec des élus arqueboutés dans leur pouvoir et ne cessant d'entonner 'l'air de "tout va tres bien madame la marquise"

une  soirée comme je les aime, chaleureuse ,nature au coeur a coeur

depuis quelques jours je recois un double flux de mail ,un pour nous feliciter de nos décorations de noel,l'autre un envoi massif des décorations de communes voisines

la "janvry touch" a cette année a fait beaucoup d'effet et les gens se font photographier devant comme devant un monument

alors bien sur ,des riverains de janvry ne peuvent pas s'empêcher de faire la comparaison

la notion du beau est délicate,l'idée d'installer un sapin et de d'inviter chacun a le décorer et donc de s'approprier l'espace est interessante,mais alors,il ne faut pas mettre  un sapin ridicule, plus petit que le panneau communal,

il faut organiser une fete de noel de quartier a base de chocolat chaud et de vin a la même température et que cela soit une fête collective avec les enfants,autour d'un beau sapin,sinon on fait la démonstration d'une absence savoir faire ou de chaleur humaine

alors bien sur les gens de ce hameau qui ,en traversant la rue, et en se retrouvant a janvry verraient leurs impots  chuter de facon extremement conséquente,qui savent que chez nous ,ils n'ont pas augmenté depuis 25 ans,sont,pour certains ,un peu énervés.

tout ceci pour vous parler des decorations de noel et de messages qu'il me semble ,il faut envoyer

certaines communes dans une sorte d'auto censure ont decidé depuis des années de ne plus faire de décorations  au nom de la crise,au nom d'une indécence qu'il y aurait a illuminer les yeux et les coeurs quand c'est difficile

vous avez compris que je suis résolument a l'inverse ,c'est ,dans un groupe,quand le moral est bas ,quand on se demande où on va,qu'il faut déboucher la dernière bouteille de champagne et remonter le moral pour aller puiser au fond de nous mêmes l'energie neccessaire a rebondir

quand tous  nos concitoyens seront riches et heureux dans le paradis socialiste,plus besoin de decorations, chaque maison sera une explosion de lumières,en attendant,il y a le sapinou du camarade et celui là ne fait pas croire au père noel

il y a surtout une idée de fond  et ce blog en est pétri :

les idées extrêmes qui gagnent sont des idées morbides,elles sont violentes ,elles aspirent a une sorte de "grand soir" qui détruirait tout, sans jamais envisager le lendemain,

elles portent souvent la mort en etendard,essayer de convaincre que ces idées sont nocives,irréalistes ,mensongéres ,suicidaires ne sert qu'a leur faire de la publicité car nous sommes dans un cadre totalement irrationnel

peu importe aux electeurs du front national le programme de ce parti et s'ils le lisaient,aucune incongruité ne les dérangeraient ,même les similitudes avec celui du front de gauche ne parviendraient pas a leurs neurones,non pas par bêtise, mais juste parce qu'ils étanchent une soif de chaos bienfaiteur

il faut donc ignorer ces tendances suicidaires de notre société et mettre en regard une ode a la vie, a l'optimisme,face aux grimaces,montrer que le sourire existe

partager un repas,relever ensemble des défis,rire ,sourire,aimer,s'emerveiller,inventer ,croire en l'avenir et en l'enfant qui court devant vous,être ému de la naissance d'un cabri qui fait ses premiers pas,et se dire que le père noel c'est formidable parce qu'il fait croire en le meilleur de l'homme et en la bienveillance,

voilà , a mes yeux le meilleur chemin pour faire comprendre que les chemises brunes ne sont qu'une ode a la mort et qu'il est un autre chemin a parcourir ensembles