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30 décembre 2013 1 30 /12 /décembre /2013 11:01

Un jour,marc courtois m'appelle et me dis "ce serait quand même bien que tu récupères ce mouton a cinq pattes pour janvry ,cela nous va bien ..."

bien sur,j'avais lu cette hsitoire de mouton a cinq pattes vendu sur leboncoin mais je pensais l'affaire close et l'animal vendu,marc m'ayant allumé la petite étincelle neccessaire,j'ai fait appeler l'éleveur.

en fait, rien n'était fait et les propositions lui arrivaient de partout ,zoos,parcs animaliers,particuliers,

ils étaient nombreux a le vouloir ce fameux mouton a cinq pattes ! les jours ont filé,la préparation du marché de noel et puis je me suis dit que c'était a moi de l'appeler,nous avons eu une bonne conversation,un moment de partage,de celui de gens qui marchent en parlant et qui regardent le chemin où ils mettent leur pas , tout en ayant l'esprit tourné vers l'autre

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un article de la charente libre nous a laissé pensé que c'était fait,que nous avions été "nominés", devant chartres et lourdes ! et puis ,non ,yvan hésitait encore,jusqu'a reception de cette lettre m'expliquant la route pour venir chercher l'ovin quintupéde  !

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940 km aller et retour dans la journée ! enfin, c'est beau les charentes !

sur place j'ai fait la connaissance d'yvan ,l'eleveur,nous avons le même chapeau de feutre marron,il fait du theatre amateur et participe a de grandes fresques en patois charentais,

il a le toucher des bêtes ,des gens qui sentent ce que c'est qu'un animal 

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seul eleveur de mouton du sud charente,il a ses enfants en région parisienne et je ne doute pas que nous verrons sa silhouette arpenter le parc animalier de janvry pour verifier le bien etre de son étrange mouton,quant a celle ci ,puisque c'est une femelle ,je crois que rarement un mouton ait eu une betaillére de luxe a ce point !

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je vous confirme que le mouton cela sent trés fort !

une longue route sans encombres m'a permis de réfléchir au nom que nous lui donnerions ,yvan ,son naisseur, avait pensé a l'appeler segolène mais craint d'avoir des ennuis ! il faudrait qu'il vienne faire un stage a janvry !

j'ai remué bien des noms,car etre un mouton a cinq pattes c'est un honneur ! difficile de trouver un homme politique qui le mérite !

bien evidement,arrivé a janvry,le mouton a cinq pattes s'est retrouvé dans l'enclos de la cour de l'école pour qu'elle y trouve le... rythme ... janvryssois et fasse connaissance ,des la rentrée ,avec les enfants

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quant a son nom ,sauf suggestion ou inspiration  géniale ,il va de soi ,on va l'appeler ....janvry !


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29 décembre 2013 7 29 /12 /décembre /2013 18:32

chloe.jpgaujourd'hui c'est repos, alors juste une photo ,où le père noel de janvry tient dans ses bras "sa merveille" sur la place de la ferme bondée et il me l'a avoué, des larmes lui coulaient sur son épaisse barbe blanche

un instant la sensation de revivre une scene du roi lion (modestement )



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27 décembre 2013 5 27 /12 /décembre /2013 19:00

Un usager s'est plaint de la présence d'une scène de la nativité devant le guichet de la gare de Villefranche-de-Rouergue,

je ne sais pas si je vous l'ai deja écrit mais cette histoire de creche mise sous bache a la gare de villefranche parce qu'elle touchait aux principes de laicité,m'agace

chacun sait que j'aime les creches,parce qu'elles sont l'expression de la vie ,de l'émotion,de l'evenement le plus magique qui soit la naissance

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estce dire un gros mot que de dire que les creches font partie comme le sapin de noel ,l'oeuf de paques,ou la cathedrale de chartres de notre culture

pour ma part je ne saurais m'etonner de la déambulation des bonzes dans les rues de rangoon, du chant du muezzin a l'aube et je ne comprendrais pas plus que l'on coupe mes racines par un tour de passe passe soi disant laic

je vous ai forcément raconté deja cette créche que j'avais mis dans un salon de coiffure,un de nos coiffeurs de confession israelite vient me voir et m'explique qu'il est pratiquant et que cette creche toute la journée devant son nez ,c'est un peu une forme de provocation voir de prosélytisme

nous nous sommes approchés de la créche ,je lui ai dit qu'estce que tu vois ? un homme et une femme entourant leur enfant qui vient de naitre ? un charpentier juif avec sa femme qui viennent de donner naissance a un petit juif qui deviendra rabbin ?

a tes yeux ,plus tard ,il a mal tourné, mais a cet instant  en quoi la naissance d'un enfant juif peut elle heurter tes convictions ?

je vous promets qu'il m'a regardé interloqué,puis m'a confié que ses enfants revaient d'une créche et qu'il allait leur acheter

juste pour dire que le miracle de la naissance est quotidien ,c'est pour cela que je defends la maternité de dourdan ! et que cette culture que nous partageons entre fils d'abraham,il serait dangereux de la mettre au pilon au pretexte de laicité mal comprise  et mal vécue

un peuple qui n'a pas d'histoire ,n'a pas d'avenir,demain faudra t il raser notre dame,chartres et la cathedrale de reims ? allons nous debaptiser la ville de saint étienne , de saint flour ou des saintes maries de la mer ? 

a quand la suppression des jours feriés ?, le 25 decembre ,lundi de paques, jeudi de l'ascension,du 15 aout etc....aucune revendication laique sur le sujet semble t il 

dans quelle logique suicidaire nous entraine t on quand les vacances de paques ou de toussaint perdent leur nom ?

la laicité ,c'est tout autre chose et ce n'est pas l'intolérance,ce ne sont pas les gardes rouges ,ni les khmers,notre culture est judeo chretienne et je vous souhaite a tous ,vraiment tous un joyeux noel !   

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27 décembre 2013 5 27 /12 /décembre /2013 14:33

la terrasse d'altitude est montée,(plus de deux cents metres carrés de plancher quand même)

daniel et fabien se disent prêts a demarrer le canon a neige des que la temperature sera en dessous de -3°,pour cela il faut une installation dantesque qui n'a pas l'air de les inquiéter

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les chalets en bois vont monter a la "station" les uns après les autres,

hier ,c'est un tire fesse qui nous est arrivé des alpes,grace a la gentillesse de jessica et du frere de fabien , avec ,en plus pour le fun une telecabine de la petite station rivale d'avoriaz

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la logistique se met en place, le gros cable electrique va etre enfoui pour eviter la mesaventure de l'année dernière et tous les cables volés par des amateurs de cuivre

pour éviter que cela se reproduise, dans les achats de cette année,une caravane où nous allons organiser des tours de garde la nuit,

l'année dernière ,on nous avait prêté ,dans l'urgence, une camionette qui avait du servir a une dame a vendre... ses charmes...avec ,comme principal défaut, qu'audelà de la decoration intérieure ,on voyait pas grand chose a travers les carreaux ! et pour cause ! là, c'est le luxe avec un lit ,du chauffage et un coin repas.

nous sommes a la recherche de personnes voulant beneficier d'une nuit de rêves gratuite  au bord des pistes et qui accessoirement sont prêtes a expliquer aux visiteurs malintentionnés qu'ils passent leur chemin 

en fait on est la recherche de moniteurs de ski,de tenanciers de vin chaud,,frites et autres bonheurs janvryssois,de bricoleurs pour terminer la piste

on va réinstaller la centaine de chaussures et de paires de ski ,les luges que nous mettons a disposition,anne marie va maugreer ,ronchonnner mais comme d'habitude faire un boulot incroyable

si vous avez des chaussures ou des skis a offrir on est preneurs !

des lundi ,on va écrire aux ecoles du secteur que nous nous tenons a leur disposition ,des que le froid nous permettra de produire de la neige, pour leur offrir gratuitement un module de deux heures ,ski,luge,chocolat et brioches

l'année dernière,l'inspection académique avait estimé que les delais étaient trop courts pour delivrer des autorisations...il y en a même un qui avait parlé d'"activité a risques" ,quand on voit la pente !

un enseignant m'avait même dit que c'était beaucoup moins dangereux que le patin a roulettes dans la cour de l'école,quant a l'ecole du ski francais présente la première année,elle a estimé que c'étaient les meilleures conditions pour une initiation 

en fait la première année ,l'inspecteur de dourdan avait adoré et bombardé le site de l'education nationale de photos et dit toute son adhésion a cette activité sportive un peu rare dans le coin ,ce qui avait rendu fou de rage l'autre inspecteur qui ,lui, avait refusé aux écoles qu'elles viennent  !

rajoutez a cela un "petit" différent sur les rythmes scolaires et cela va être curieux de voir si les gosses sont pris en otages par l'administration 

les temps scolaires seront réservés aux enfants et aux maisons d'accueil pour handicapés qui viennent fidelement,le soir a partir de 16H30 et jusqu'a 19 heures 30 au public et le week end bien entendu 

il nous reste a attendre le froid,a tout installer ,puis a dérouler la moquette sur des centaines de metres  car le pire ennemi de la neige immaculée ,c'est la boue !

enfin si vous avez un sapin vert qui pourrait treminer a la decheterie ,n'hesitez pas nous le deposer pôur décorer les pistes !

a signaler la belle initiative de la serre de smet entre briis et limours qui offre ,a tous ses clients qui viendront lui ramener le sapin qu'ils lui ont acheté ,un petit cadeau et un bon pour un verre de vin chaud a janvoriaz  !

ainsi le sapin en question aura eu  trois vies !

sapin de noel ,

sapin de sports d'hiver,

et combustible pour chaudière a bois,si ce n'est pas du develloppement durable cela !


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26 décembre 2013 4 26 /12 /décembre /2013 18:48

je vous l'ai déja écrit ,mais je suis surpris et heureux de cette communauté de résistance qui nait de partout,avec des rapports chaleureux,amicaux ,sans ambiguités, ni calculs

en essonne ,un clin d'oeil amical a la resistance rissoise,a ceux de saclay,au blog de mennecy ,a tout le sud essonne,a tous les maires qui ont dit non,dans le sud ,

en espagnol ,on dirait un "abrazo" au var et au collectif qui a conduit 23 parlementaires a s'opposer la réforme

https://www.facebook.com/groups/1423245961221454/

http:// reforme-rythmes-scolaires.com/ signez/

en lozere  a ce député qui a repris les arguments de ma saisine pour interpeller lui aussi le premier ministre

en dordogne où le mouivement est important et où...j'ai perdu le lien  !

dans le nord où un gros collectif propose une manifestation commune par commune de france et a besoin de chacun de vous

https://www.facebook.com/events/241545336013191/

beaucoup d'emotion pour ces communes du coté de chablis et de l'alsace qui m'envoient leurs encouragements et leurs deliberations concordantes

le plaisir de voir mes amis philippe laurent maire de sceaux et celui de villeneuve saint georges déliberer dans le même sens

 Mardi 17 décembre, les syndicats (en national) ont signé un compromis (pour ceux qui connaissent : FO - CGT - SNUIPP  qui appelle les écoles à se réunir et prendre des décisions pour la suspension de la réforme. 

la liste est immense des maires ,des federations de parents d'eleves ,d'enseignants qui écrivent,je n'avais pas prévu et je ne me suis pas organisé en conséquence pour collecter tous ces appels ,ces messages,ce qui est donc au dessus n'est q'une infime partie de ce qui se passe

en fait quand l'éducation nationale ose écrire que 83% des communes qui ont mis en place les nouveaux rythmes sont satisfaites,elle est dans une propagande scandaleuse puisqu'elle ne parle en fait que de 17% de communes en france et encore parmi elles, les plus militantes politiquement, et celles qui ont les moyens et les locaux pour encaisser ce desastre

je suis sur qu'aujourdhui plus de communes ont délibéré pour ne pas appliquer les rythmes scolaires que celles qui se disent "satisfaites" de la réforme,mais cela ,on nous le tait avec precaution et ..terreur

dire que ris orangis est satisfait de cette réforme témoigne de l'abime entre la communication et la réalité !

un dernier coup de masse et nous pourrons nous mettre au travail pour étudier des rythmes scolaires qui apporteront quelque chose a nos enfants

envoyez moi vos liens et je ferai un billet special interconnections !

 

 


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26 décembre 2013 4 26 /12 /décembre /2013 14:24

je vou_s disais qu'a l'instant où je vous écris ,j'ai ma voiture bien chargée mais qu'en meme temps convergent vers janvry un oeuf de telecabine et un tire fesses !

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cette nuit pendant que notre nouveau gremlin bondissait aux quatres coins du lit puis venait se blottir en ronronnnant 

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il m'est revenu la definition du bonheur que nous avions trouvée a la table familiale tres tres élargie de mes parents

les trois ingredients du bonheur  : l'amour,l'humour et ...le riz cantonnais,le troisieme ayant été  un choix pratique ,c'est un plat complet qui contient des légumes et des protéines mais que l'on peut rempalcer par ses propres choix gustatifs a condition qu'ils soient équlibrés !

cette nuit en repensant a cela ,je me suis dit que le chemin du bonheur était forcément éclairé  par les yeux que nous allumons et que la soif sur ce chemin ne peut etre étanchée que par les larmes d'emotion que nous pourrions provoquer

cela pourrait resssembler a une formule toute faite,un peu gnangnan mais ce n'est pas le cas et une émotion dans les yeux pourrait me faire soulever  des montagnes 

allez je vous souhaite  une belle journée ,j'ai beaucoup de route a faire ! oh oh oh !

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23 décembre 2013 1 23 /12 /décembre /2013 17:00

au milieu de la tempête des rythmes scolaires ,l'école de mon village trace sa route tranquille,l'autre jour ,c'était la fête de noel  avec ce jeu de faux dupes qui fait que tous les enfants ou en tout cas beaucoup reconnaissent les yeux du père noel, mais aiment sacrifier a la tradition,

un spectacle donné au pied de l'immense père noel ,des moments qui "tricotent" des souvenirs,de l'emotion simple et vraie,c'est gulliver chez les lilliputiens,ce sont des images qui nous restent et qui leur resteront a mes "monstres"

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ici s 'il y a une photo d'école,il y a aussi cette année comme si l'affaire des rythmes scolaires était dans le sac ,le sac des enfants de janvry 

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plutot qu'une photo de classe ,chacun s'est dessiné,histoire dans l'avenir quand on lui montrera d'être encore plus attendri par tous ces  picasso en herbe

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et puis histoire de prouver que le torchon ne brule pas avec l'education nationale en voilà un que nous aurons des scrupules a utiliser !

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demain c'est noel mais ,au fond,on peut s'arranger pour que cela soit noel souvent ,juste être au coeur a coeur

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23 décembre 2013 1 23 /12 /décembre /2013 09:09

ce blog était déja assez fréquenté mais le mois de decembre a été le mois où de nombreux records de lecture d'articles ont été battus,certains jours plus de 2100 lecteurs quotidiens ce qui commence a faire ,nous nous acheminons tranquillement vers le million d'articles lus

a n'en pas douter les articles sur les rythmes scolaires  y ont largement contribués ,même si le marché de noel de janvry a atteint lui aussi des sommets de frequentation virtuelle

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le passage aux "grandes gueules" de rmc aussi,j'y retourne le 8 janvier de 12 heures a 13 heures,visiblement cette petite musique non conformiste les intrigue

la magie d'internet c'est desormais ce réseau qui se cree entre toutes les resistances au decret peillon grace a ce lien du nord de la france au var en passant par la dordogne ,ou la region de chablis,c'est d'un peu partout que les initiatives locales se découvrent et se connectent peu a peu 

initiative d'un groupe nordiste : le 24 janvier,ils vont inviter sur toute la france les gens a aller deposer ma lettre au premier ministre dans les mairies....

en tout cas tout cela est chaleureux et a un petit gout de victoire annoncée,le tout ,c'est que chacun de nous soit ce petit grain de sable susceptible d'enrayer la machine a broyer 

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21 décembre 2013 6 21 /12 /décembre /2013 15:53

la tva sur le ramassage des ordures ménagères va passer a 10%,pour le sictom que je préside ,cela représente 620 000 euros !

une taxe sur un service obligatoire et où le citpyen n'a qu'a subir,me semble choquante

en effet,si ,a titre personnel, je ne voulais pas payer de tva ,je consommerais moins,j'ai un espace de liberté pour sacrifier a cet impot ou non ,mais dans le cas des ordures ménagères ,il s'agit d'un impot captif ! un racket où nous n'avons aucun choix

depuis des années ,nous nous battons pour réduire ce cout du ramassage et du traitement des ordures ménagères et a chaque fois ,nos efforts sont réduits a néant par l'état qui bafoue les régles  et vient se servir directement

620 000 euros de plus de dépenses qui n'apporteront aucun service supplementaire,rageant,cela représente un peu plus de 5 % de l'impot payé par les contribuables

trop d'impot tue l'impot,je crois que nous sommes a une bascule inquiétante de pauperisation d'une grande tranche de la population qui n'avait pas encoré été touchée, car quand cette augmentation va s'appliquer en janvier ,ce n'est pas que mon petit domaine qui sera touché ,c'est l'ensemble, et les degats vont être considérables,comme sur la filière équine par exemple ,qui va être sinistrée,il est déja impossible de gagner correctement sa vie avec des chevaux,c'est une filiere de passions, mais là,c'est une catastrophe

nous avons eu l'imprimatur de la commune de briis sous forges sur le projet de future decheterie,desormais ,il faut qu'ils signent la convention avec comme horizon une ouverture en septembre 2014

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hier soir ,belle atmosphére chaleureuse pour le comité syndical et rendez vous pris en janvier pour voter le budget 2014,l'augmentation de la tva va conduire a ce que la baisse que je souhaitais ,cette année encore, de la taxe des ordures ménagères ne soit pas aussi forte que je ne l'avais espéré,mais je me battrais pour que cette baisse se fasse

si a janvry ,nous avons un mouton a cinq pattes,je souhaite aussi que là où tous augmentent ,nous; nous baissions et que nous prouvions que c'est possible

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20 décembre 2013 5 20 /12 /décembre /2013 09:02

voici le texte intégral du courrier adressé ce jour au premier ministre

 

 

Monsieur le premier ministre

Nous vivons dans une démocratie formidable qui permet a un maire d’un commune de 630 habitants de s’adresser au premier ministre de la France avec la conviction d’être lu et peut être entendu

Monsieur le premier ministre, je m’autoproclame prétentieusement le porte parole de milliers de maires ruraux comme moi, qui m’écrivent , me téléphonent  a propos de cette reforme sur les rythmes  scolaires qui heurte leur bon sens, et qui défie la raison

Ce sont des tout petits maires sans ambitions cantonales, régionales, parlementaires, ils sont le rouage serein et apaisé d’une démocratie locale du quotidien

,jamais ,ils n’auraient imaginé pour la plupart émettre une délibération ou une motion pour s’opposer a un décret ,au préfet  ou a l’inspecteur d’académie ce n’est pas dans leurs gênes, ce n’est pas dans leur fonctionnement, vous êtes préoccupé de l’état de la France ,ils sont attentifs a l’état de leur voierie communale ou de leur école primaire, ils sont les hussards de notre démocratie, ils sont confrontés a la réalité opérationnel jour après jour, c’est celle là qui les guide dans cette démarche

c’est cette révolte que je vous demande d’entendre, et de mesurer, elle n’est pas politique ou politicienne, ce n’est pas  un conflit d’une opposition anti gouvernementale, c’est plus important que cela et cela dépasse tous les clivages

Nous avons été traités par le ministre de l’éducation nationale d’insurrectionnels, de délinquants civiques, au lieu de comprendre que le bon sens  du terrain exprimait le caractère irréaliste, dangereux et inapplicable de la mesure dans le cadre de l’égalité républicaine de l’enseignement

 ,il n’y a pas pire erreur que de ne pas reconnaître une erreur, par la présente ,je vous demande quasiment humblement de bien vouloir abroger ce décret qui heurte les élus ,les enseignants et les parents d’élèves ,mais dont je vais me permettre de vous soumettre la fragilité juridique

 

Je ne connais aucun de ces élus qui n’affirme pas la réelle nécessité d’une reforme des rythmes scolaires car celle-ci  constituerait  une réelle ambition et un réel devoir pour notre pays mais qui ne voient, dans ce décret, pas la moindre ambition pour l’école de république qui fait battre le cœur de nos villages

C’est pourquoi au nom de tous ceux là ,je vous assure de notre totale disponibilité pour nous atteler a une feuille blanche et d’écrire ensembles une vraie reforme des rythmes scolaires pour le bien être de nos enfants et pour construire l’avenir de notre nation

Voici monsieur le premier ministre quelques éléments qui témoignent que ce décret est illégal et que nous pourrions avoir des espoirs légitimes que notre démarche prospère au conseil d’état , je formule le formidable espoir que la raison prévaudra, que le courage  conduira a briser les blocages qui ne sont pas rationnels mais passionnels   

Voici l’analyse juridique que nous en faisons

 

Le décret du 24 janvier 2013 est tout d’abord illégal pour violation de l’article 72-2 de la Constitution, qui pose le principe de libre administration des collectivités territoriales. Il est en effet manifeste que ce texte ne donne pas aux communes les moyens nécessaires pour assurer normalement les nouvelles missions qu’il leur confie.

Sur le fondement de l’article 102 de la loi du 2 mars 1982 et des articles 5 et 94 de la loi du 7 janvier 1983, le Conseil d’Etat avait déjà jugé que les transferts aux collectivités locales des compétences jusqu’alors exercées par l’Etat doivent être accompagnés du transfert correspondant par l’Etat à ces collectivités des ressources nécessaires à l’exercice normal de ces compétences, de sorte que ces ressources assurent une compensation intégrale, à la date du transfert, des charges résultant pour les collectivités locales des compétences nouvelles qui leur sont attribuées (C.E. 6 juin 1986, département du Finistère, p. 160).

Le Conseil d’Etat avait en particulier jugé que la compensation doit inclure les dépenses obligatoires de toute nature destinées à mettre à la disposition des élèves les moyens nécessaires à leur éducation (C.E. 10 janvier 1994, Association nationale des élus régionaux et autres, p. 12).

Cette règle d’équivalence entre les compétences confiées aux collectivités territoriales et la compensation financière qui doit en résulter est désormais consacrée par l’article 72-2 de la Constitution, aux termes duquel « tout transfert de compétences de l’Etat aux collectivités territoriales s’accompagne de l’attribution de ressources équivalentes à celles qui étaient consacrées à leur exercice. Toute création ou extension de compétences ayant pour conséquence d’augmenter les dépenses des collectivités territoriales est accompagnée de ressources déterminées par la loi ».

Le Conseil constitutionnel en a déduit qu’il appartient à « l’Etat de maintenir un niveau de ressources équivalent à celui qu’il consacrait à l’exercice des compétences avant leur transfert » (décision n° 2004-511 DC du 29 décembre 2004).

Ainsi, il ressort des textes et de leur application par le Conseil constitutionnel et le Conseil d’Etat que la compensation doit être intégrale, qu’elle s’apprécie exclusivement au moment où la compétence est dévolue à la collectivité locale et qu’elle comprend toutes les charges indispensables à l’exercice de la compétence transférée.

Au cas présent, le décret du 24 janvier 2013 a prévu une augmentation du nombre de demi-journées sur lesquelles sont réparties les 24 heures d’enseignement que comporte la semaine scolaire, ce qui aura pour effet de contraindre les communes à proposer aux enfants davantage d’activités périscolaires, dès lors que le temps de présence des enfants à l’école ne sera plus intégralement consacré à l’activité d’enseignement.

Par application des règles précitées, il appartenait à l’Etat de prévoir la compensation des charges supplémentaires ainsi imputées aux communes en leur attribuant les ressources leur permettant de les assumer.

Le décret, qui s’en est abstenu, est illégal.

          Mais il y a plus.

Ainsi qu’il a été indiqué ci-dessus, l’obligation dans laquelle les communes vont se trouver de mettre en place de nouvelles activités périscolaires liées à la modification des rythmes scolaires va les conduire à supporter des charges financières importantes.

Cette obligation va également les contraindre à recruter, former et gérer de nouveaux agents afin d’assurer convenablement la mission nouvelle que le décret a mis à leur charge.

Il est par ailleurs prévisible que le recrutement de nouveaux personnels va créer un dysfonctionnement important des services communaux dont la structure, souvent réduite, ne permet pas d’assurer convenablement la gestion de nouveaux personnels.

Or, le Conseil d’Etat a décidé, dans un arrêt commune de Villeurbanne du 6 mai 1996 (req. 165.286) que les mesures provoquant un bouleversement dans l’exécution des budgets des collectivités locales violent le principe de libre administration inscrit à l’article 72 de la Constitution.

Tel est bien le cas du décret du 24 janvier 2013, dont l’application va perturber gravement le fonctionnement continu et régulier du service public de l’éducation et engendrer des dysfonctionnements coûteux pour les communes, et en particulier pour la commune exposante.

Ce décret est ainsi entaché d’illégalité.

          L’illégalité du décret du 24 janvier 2013 devra encore être constatée pour violation du principe constitutionnel de clarté et des objectifs de valeur constitutionnelle d’accessibilité et d’intelligibilité de la norme.

En effet, le décret passe totalement sous silence l’obligation que son application va mettre à la charge des communes, consistant à assumer des activités périscolaires bien plus importantes que celles qu’elles avaient pu organiser avant son entrée en vigueur.

Le décret prévoit ainsi un transfert de compétences en direction des communes, sans même évoquer un tel transfert.

Il méconnaît ainsi le principe et les objectifs de clarté, d’accessibilité et d’intelligibilité de la norme, en s’abstenant de préciser la teneur des obligations dont il prévoit le transfert aux communes.

Monsieur le premier ministre, je vous remercie de l’attention portée et du fait que vous mesuriez cette démarche comme une belle illustration d’une démocratie vivante, comme tous mes collègues je me tiens a votre disposition et vous prie de croire en l’expression de ma plus  haute considération

 

christian schoettl

maire de janvry

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