4 novembre 2009
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Nous avions intenté un recours contentieux contre l'état qui avait prospéré,l'état avait été condamné pour faute lourde, et devait verser plus 1,5 millions d'euros au
Sitreva ,une jurisprudence récente pouvait nous conforter dans cette démarche et espérer même une somme plus grande en appel...
Définitivement la chance a quitté le Sitreva,en appel,le tribunal administratif a rejeté le recours contentieux et l'état n'a plus rien a payer...
C'est ainsi la deuxième procédure qui est perdue en quelques mois ,celle-ci était du billard,c'est a n'y rien comprendre,nous avions la baraka,ce n'est pas leur cas visiblement,en espérant que cela ne soit que cela...
En tout cas ,c'est un nouveau revers et des sommes qui n'irons pas soulager les contribuables.
Pour ma part,je vois tout ce qui a été construit, élaboré,remis en question et réduit a néant ,alors je relis Kipling.
Définitivement la chance a quitté le Sitreva,en appel,le tribunal administratif a rejeté le recours contentieux et l'état n'a plus rien a payer...
C'est ainsi la deuxième procédure qui est perdue en quelques mois ,celle-ci était du billard,c'est a n'y rien comprendre,nous avions la baraka,ce n'est pas leur cas visiblement,en espérant que cela ne soit que cela...
En tout cas ,c'est un nouveau revers et des sommes qui n'irons pas soulager les contribuables.
Pour ma part,je vois tout ce qui a été construit, élaboré,remis en question et réduit a néant ,alors je relis Kipling.